"Projet de loi relatif à l'ouverture de crédits extraordinaires pour le service des possessions françaises dans le nord de l'Afrique
avec l'exposé des motifs par le Ministre de la guerre. Séance du 18 juin 1838"Identification
- Identifiant
- 312403
Titre et mentions
- Titre
- "Projet de loi relatif à l'ouverture de crédits extraordinaires pour le service des possessions françaises dans le nord de l'Afrique
Auteurs
- Co-auteur
- Bernard, Simon
- Co-auteur collectivité subdivision
- France
- Co-auteur collectivité date
- Chambre des pairs
Publication
- Date de publication
- 1838
- Éditeur
- Paris
Description matérielle
- Type de document
- avec l'exposé des motifs par le Ministre de la guerre. Séance du 18 juin 1838"
- Indication spécifique
- de l'impr. de Crapelet
- Caractéristiques matérielles
- 12 p.
- Matériel d'accompagnement
- 20 cm
- Nombre d'objets
- MAB2
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Sous-localisation
- BAVP
- Cote
- 32272900240650
- Tomaison
- D 8961 (A) ( 1838-3)
- Code-barre
- 1