Projet de loi relatif à l'abolition de la traite des noirs, avec l'exposé des motifs par le Ministre de la marine. Séance du 23 février 1831
Identification
- Identifiant unique
- 312307
- Identifiant
- RBSVDP0000312307
Titre et mentions
- Titre
- Projet de loi relatif à l'abolition de la traite des noirs, avec l'exposé des motifs par le Ministre de la marine. Séance du 23 février 1831
Auteurs
- Co-auteur collectivité
- France
- Co-auteur collectivité subdivision
- Chambre des pairs
Publication
- Date de publication
- 1830-1831
- Lieu de publication
- A Paris
- Éditeur
- de l'Imprimerie royale
Description matérielle
- Indication spécifique
- 11 p.
- Format
- 20 cm
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BAVP
- Sous-localisation
- MAB2
- Cote
- D 8961 (A) (1830-2)
- Code-barre
- 32272900240549
- Catégorie documentaire
- LI