"Enquête sur l'application du décret du 15 février 1862, relatif à l'importation en franchise temporaire des métaux
Rapport sur l'enquête relative à l'application du décret du 15 février 1862 (importation temporaire en fanchise des métaux)"Identification
- Identifiant unique
- 284692
- Identifiant
- RBSVDP0000284692
Titre et mentions
- Titre
- "Enquête sur l'application du décret du 15 février 1862, relatif à l'importation en franchise temporaire des métaux
- Mention de responsabilité
- "procès-verbaux de la commission
- Mention de responsabilité suivante
- [recueil factice]"
- Titre d'un auteur différent
- [Texte imprimé]
- Numéro de partie
- Ministère de l'agriculture, du commerce et des travaux publics, Comité consultatif des arts et manufactures
Auteurs
Publication
- Date de publication
- 1867
- Collection
- 30 cm
- Collection 2
- MAST"
Description matérielle
- Type de document
- Rapport sur l'enquête relative à l'application du décret du 15 février 1862 (importation temporaire en fanchise des métaux)"
- Indication spécifique
- Paris
- Caractéristiques matérielles
- Impr. impériale
- Format
- 2 vol. (VIII-254, 66 p.)
- Matériel d'accompagnement
- tabl.
- Nombre d'objets
- "BAVP
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Cote
- BAVP"
- Tomaison
- "MAST
- Code-barre
- BAVP
- Catégorie documentaire
- 516A
Notes et conservation
- Note
- "32272900214411
- Conservation
- 32272900214412"
- État physique
- "BC 4373
- État de collection
- 202888 (2)