Rapports de fouilles
Identification
- Identifiant unique
- 284275
- Identifiant
- RBSVDP0000284275
Titre et mentions
- Titre
- Rapports de fouilles
- Complément du titre
- documents publics ou non ?
- Mention de responsabilité
- séminaire de réflexion juridique du 15 novembre 1990 organisé par la Direction de l'administration générale et la direction du Patrimoine [du] Ministère de la Culture, de la Communication et des grands travaux
- Mention de responsabilité suivante
- avec la participation de la CADA et du Conseil d'Etat
Auteurs
- Auteur collectivité
- Séminaire de réflexion juridique
- Auteur collectivité date
- 1990
- Auteur secondaire collectivité
- "France
- Auteur secondaire collectivité subdivision
- France"
- Auteur secondaire collectivité date
- "Conseil d'Etat
Publication
- Date de publication
- 1991
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- IN
Description matérielle
- Indication spécifique
- 111 p.
- Format
- 30 cm
- Nombre d'objets
- BAVP
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- Commission d'accès aux documents administratifs"
- Cote
- 1
- Tomaison
- 32272900213981
- Code-barre
- 516A
- Fonds
- LI
- Catégorie documentaire
- 203258