Conventions triennales entre le Syndicat communautaire d'aménagement de l'agglomération nouvelle de Sénart-Villeneuve, la Région d'Ile-de-France et l'Etat et entre le Syndicat Communautaire d'aménagement de l'agglomération nouvelle de Grand-Melun, la régi
Identification
- Identifiant unique
- 281673
- Identifiant
- RBSVDP0000281673
Titre et mentions
- Titre
- Conventions triennales entre le Syndicat communautaire d'aménagement de l'agglomération nouvelle de Sénart-Villeneuve, la Région d'Ile-de-France et l'Etat et entre le Syndicat Communautaire d'aménagement de l'agglomération nouvelle de Grand-Melun, la régi
- Mention de responsabilité
- "Préfecture de la région d'Ile-de-France
- Mention de responsabilité suivante
- mémoire pour le Conseil régional et le Comité économique et social d'Ile-de-France"
- Numéro de partie
- présenté par Lucien Vochel préfet de la région d'Ile-de-France...
Auteurs
- Auteur secondaire
- Lucien Vochel
- Auteur collectivité subdivision
- Île-de-France
Publication
- Date de publication
- 1981
- Éditeur
- [Paris]
- Collection 2
- LI
- Est publié avec
- Mémoire du préfet de la région d'Ile-de-France au Conseil régional
Description matérielle
- Indication spécifique
- Préfecture de la région d'Ile-de-France
- Caractéristiques matérielles
- Pag. multiple
- Format
- tabl.
- Matériel d'accompagnement
- 30 cm
- Nombre d'objets
- GAL
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Sous-localisation
- BAVP
- Cote
- 32272900211334
- Tomaison
- 38947 (1981-85)
- Code-barre
- 1