Rapport de la Commission chargée de l'examen des modifications à apporter à l'ordonnance royale du 24 décembre 1823 sur les saillies de grande et de petite voirie dans la Ville de Paris
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 261955
- Identifiant
- RBSVDP0000261955
Titre et mentions
- Titre
- Rapport de la Commission chargée de l'examen des modifications à apporter à l'ordonnance royale du 24 décembre 1823 sur les saillies de grande et de petite voirie dans la Ville de Paris
- Complément du titre
- "annexes
- Mention de responsabilité
- projet de règlement, procès verbaux des séances de la commission, avis du comité consultatif du contentieux"
- Mention de responsabilité suivante
- Préfecture du département de la Seine
Auteurs
Publication
- Date de publication
- 1880
- Éditeur
- Paris
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- C. de Mourgues frères
- Caractéristiques matérielles
- 1 vol. (386 p.)
- Format
- tabl.
- Matériel d'accompagnement
- 27 cm
- Nombre d'objets
- BAVP
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Sous-localisation
- "BAVP
- Cote
- "MEZ
- Tomaison
- MAST
- Code-barre
- ADP"
- Fonds
- 32272900184546
- Catégorie documentaire
- MAB2"
Notes et conservation
- Note
- "2960
- Conservation
- BC 3042
- État physique
- 55Db 53"
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