Ordonnance générale du 1er juin 1959 réglementant l'usage des voies ouvertes à la circulation publique à Paris et dans les communes du département de la Seine suivie des arrêtés d'application et de l'ordonnance du 5 juin 1959 sur le bruit
Identification
- Identifiant
- 260749
Titre et mentions
- Titre
- Ordonnance générale du 1er juin 1959 réglementant l'usage des voies ouvertes à la circulation publique à Paris et dans les communes du département de la Seine suivie des arrêtés d'application et de l'ordonnance du 5 juin 1959 sur le bruit
Auteurs
- Auteur collectivité
- Paris
- Auteur collectivité subdivision
- Préfecture de police
Publication
- Date de publication
- 1959
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- Imprimerie municipale
Description matérielle
- Indication spécifique
- 120 p.
- Format
- 21 cm
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BAVP
- Sous-localisation
- GAL
- Cote
- 27120
- Code-barre
- 32272900183294
- Catégorie documentaire
- LI