Conditions de réalisation des travaux sur la voie publique
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 260591
- Identifiant
- RBSVDP0000260591
Titre et mentions
- Titre
- Conditions de réalisation des travaux sur la voie publique
- Mention de responsabilité
- Mairie de Paris, Direction de la voirie, service technique de la voie publique
Auteurs
- Dates auteur
- Protocole du 27 janvier 1989 entre la Mairie de Paris et la Fédération régionale des travaux publics d'Ile-de-France
- Dates co-auteur
- Cahier des charges d'application de l'arrêté du 1er février 197"
- Auteur secondaire
- 26 novembre 1991 / Mairie de Paris "Pièce jointe : Deuxième protocole ""Aspect des chantiers de TP""
- Auteur collectivité date
- Paris
- Co-auteur collectivité
- Direction de la voirie et des déplacements
Publication
- Date de publication
- 1989
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- Mairie
- Collection 2
- 32272900183130
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 1 vol. (Pagination multiple [78 p.])
- Format
- 30 cm
- Partie composante
- "Arrêté municipal du 1er février 1978 sur la coordination des travaux
- Nombre d'objets
- "BAVP
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Cote
- "516A
- Tomaison
- MAB1"
- Code-barre
- ADP"
- Fonds
- "203641
Notes et conservation
- Note
- 4X 214"
- État physique
- "LI
- État de collection
- LI"