Cahier des charges fixant les clauses et conditions générales de la location par l'Etat à des associations agréées de pêche et de pisciculture du droit de pêche aux lignes et aux balances dans les eaux du domaine public fluvial pour la période du 1er janv
Identification
- Identifiant
- 254754
Titre et mentions
- Titre
- Cahier des charges fixant les clauses et conditions générales de la location par l'Etat à des associations agréées de pêche et de pisciculture du droit de pêche aux lignes et aux balances dans les eaux du domaine public fluvial pour la période du 1er janv
Auteurs
- Auteur collectivité
- France
- Auteur collectivité subdivision
- Qualité de la vie
- Co-auteur collectivité
- France
- Co-auteur collectivité subdivision
- Economie et finances
Publication
- Date de publication
- 1981
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- IN
Description matérielle
- Indication spécifique
- 17 p.
- Format
- 30 cm
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BAVP
- Sous-localisation
- GAL
- Cote
- Br 3867
- Code-barre
- 32272900177188
- Catégorie documentaire
- LI