Rapport adressé à M. Rouvier, ministre des finances par M. Boutin,... sur les opérations du répartement et du sous-répartement en 1890, pour 1891 (17 février 1891). Répartition du dégrèvement de 15 267 977 francs accordé par la loi du 8 août 1890
Identification
- Identifiant unique
- 250388
- Identifiant
- RBSVDP0000250388
Titre et mentions
- Titre
- Rapport adressé à M. Rouvier, ministre des finances par M. Boutin,... sur les opérations du répartement et du sous-répartement en 1890, pour 1891 (17 février 1891). Répartition du dégrèvement de 15 267 977 francs accordé par la loi du 8 août 1890
Auteurs
- Auteur secondaire
- C. Boutin
- Auteur collectivité
- France
- Auteur collectivité subdivision
- "Contributions directes
- Auteur collectivité date
- Contribution foncière des propriétés non bâties"
Publication
- Date de publication
- 1891
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- Impr. nationale
- Collection 2
- LI
Description matérielle
- Indication spécifique
- 49 p.-[10] f. de pl.
- Caractéristiques matérielles
- cartes en coul., graph., tabl.
- Format
- 35 cm
- Nombre d'objets
- GALC
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Sous-localisation
- BAVP
- Cote
- 32272900172749
- Tomaison
- 5507 / GALC tr 36
- Code-barre
- 1