Recensement des marchés et commandes passés en application du Livre IV du Code des marchés publics
Identification
- Identifiant unique
- 249831
- Identifiant
- RBSVDP0000249831
Titre et mentions
- Titre
- Recensement des marchés et commandes passés en application du Livre IV du Code des marchés publics
- Complément du titre
- instruction complémentaire
- Mention de responsabilité
- "Ministère de l'économie, des finances et de la privatisation, Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
- Mention de responsabilité suivante
- Secrétariat général de la Commission centrale des marchés
- Numéro de partie
- Direction de la Comptabilité publique"
Auteurs
- Auteur collectivité date
- France
- Co-auteur collectivité
- Concurrence, consommation et répression des fraudes
- Co-auteur collectivité date
- "France
- Auteur secondaire collectivité
- France"
- Auteur secondaire collectivité subdivision
- "Commission centrale des marchés
- Auteur secondaire collectivité date
- Comptabilité publique"
Publication
- Date de publication
- 1986
- Collection
- 30 cm
- Collection 2
- 32272900172191
Description matérielle
- Indication spécifique
- Paris
- Caractéristiques matérielles
- Imprimerie Nationale
- Format
- 5 p.
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Cote
- BAVP
- Tomaison
- GAL
- Fonds
- Br 4554
- Catégorie documentaire
- 1
Notes et conservation
- Conservation
- LI