Chambre des pairs de France. Session de 1816. Séance du samedi 1er février 1817. Opinion de M. le comte de Castellane sur le projet de loi relatif à la liberté individuelle
Identification
- Identifiant
- 248498
Titre et mentions
- Titre
- Chambre des pairs de France. Session de 1816. Séance du samedi 1er février 1817. Opinion de M. le comte de Castellane sur le projet de loi relatif à la liberté individuelle
Auteurs
- Co-auteur
- Castellane-Novéjean, Boniface-Louis-André
- Dates co-auteur
- 1758-1837
- Auteur collectivité
- France
- Auteur collectivité subdivision
- Chambre des pairs
Publication
- Date de publication
- [date de publication inconnue]
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- de l'imprimerie de P. Didot l'aîné
Description matérielle
- Indication spécifique
- 20 p.
- Format
- 8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BAVP
- Sous-localisation
- MAST
- Cote
- 77093 (17)
- Code-barre
- 32272900170843
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- "Rel. dans vol. de mélanges ""Liberté individuelle"""