Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à la poursuite et à la répression des contraventions, délits et crimes commis par des Français dans les Echelles du Levant et de Barbarie : séance du 16 avril 1834
Identification
- Identifiant unique
- 248439
- Identifiant
- RBSVDP0000248439
Titre et mentions
- Titre
- Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à la poursuite et à la répression des contraventions, délits et crimes commis par des Français dans les Echelles du Levant et de Barbarie : séance du 16 avril 1834
- Mention de responsabilité
- "Chambre des députés, Session 1834
- Mention de responsabilité suivante
- par M. Parant,..."
Auteurs
- Auteur secondaire
- Narcisse Parant
- Auteur collectivité subdivision
- France
- Auteur collectivité date
- Chambre des députés
Publication
- Date de publication
- 1834
- Éditeur
- [Paris]
- Collection 2
- LI
Description matérielle
- Indication spécifique
- A. Henry
- Caractéristiques matérielles
- 132 p.
- Matériel d'accompagnement
- 21 cm
- Nombre d'objets
- MAST
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Sous-localisation
- BAVP
- Cote
- 32272900170783
- Tomaison
- 67945 (27)
- Code-barre
- 1
Notes et conservation
- Conservation
- Rel. dans mélanges réunis par Denis Mater, député du Cher