Rapport fait au nom de la Commission centrale... sur le projet de loi, pour le règlement définitif des budgets des exercices 1815, 1816 et 1817, et la rectification provisoire de celui de 1818
Identification
- Identifiant
- 248420
Titre et mentions
- Titre
- Rapport fait au nom de la Commission centrale... sur le projet de loi, pour le règlement définitif des budgets des exercices 1815, 1816 et 1817, et la rectification provisoire de celui de 1818
Auteurs
- Auteur secondaire
- Roy, Antoine,
- Auteur collectivité
- France
- Auteur collectivité subdivision
- Chambre des députés
Publication
- Date de publication
- [1819]
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- Hacquart
Description matérielle
- Indication spécifique
- 76-[21] p.
- Caractéristiques matérielles
- tabl.
- Format
- 27 cm
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BAVP
- Sous-localisation
- GAL
- Cote
- 45897 (2)
- Code-barre
- 32272900170764
- Catégorie documentaire
- LI