Loi du 2 Juin 1891 ayant pour objet de réglementer l'autorisation et le fonctionnement des courses de chevaux en France. (Exposé des motifs, rapport, discussion à la Chambre et au Sénat)... Décrets rendus pour son exécution
Identification
- Identifiant
- 247773
Titre et mentions
- Titre
- Loi du 2 Juin 1891 ayant pour objet de réglementer l'autorisation et le fonctionnement des courses de chevaux en France. (Exposé des motifs, rapport, discussion à la Chambre et au Sénat)... Décrets rendus pour son exécution
Auteurs
- Auteur collectivité
- France
- Auteur collectivité subdivision
- "Agriculture
- Auteur collectivité date
- Secrétariat du personnel central et de la comptabilité"
Publication
- Date de publication
- 1907
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- Imp. Nat.
Description matérielle
- Indication spécifique
- 272 p.
- Format
- (21 x 13)
- Nombre d'objets
- MEZ
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Sous-localisation
- BAVP
- Cote
- 32272900170101
- Tomaison
- 10699
- Code-barre
- 1