Les Décrets du 22 janvier 1852
Identification
- Identifiant unique
- 229153
- Identifiant
- RBSVDP0000229153
Titre et mentions
- Titre
- Les Décrets du 22 janvier 1852
- Mention de responsabilité
- par M. Reverchon,...
Auteurs
- Auteur
- Emile Reverchon
Publication
- Date de publication
- 1874
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- C. Douniol
Description matérielle
- Indication spécifique
- 91 p.
- Format
- 22 cm
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BAVP
- Sous-localisation
- GAL
- Cote
- 45537
- Code-barre
- 32272900151225
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- "Relié avec : ""AUMALE (Henri d'Orléans duc d'). - Lettre sur l'histoire de France..."", et deux autres fascicules"
Du même auteur
De la Taxe des biens de mainmorte établie par la loi du 20 février 1849
1878
De la Saisie administrative. Question nouvelle sur l'art. 75 de la Constitution de l'An VIII, par E. Reverchon...
1866
De la Suspension des traitements ecclésiastiques ou civils par mesure administrative
1861
Des conflits...
1855
Des conflits, par M. Reverchon...
1855
Des Autorisations de plaider nécessaires aux communes et établissements publics
1853
Des Autorisations de plaider nécessaires aux communes et établissemens publics
1841