Rapport, lu par M. le baron Pasquier, sur la position des questions relatives à la construction, à la réparation, à l'entretien et à l'administration des routes. Séance du 6 octobre [1828]
Identification
- Identifiant unique
- 228154
- Identifiant
- RBSVDP0000228154
Titre et mentions
- Titre
- Rapport, lu par M. le baron Pasquier, sur la position des questions relatives à la construction, à la réparation, à l'entretien et à l'administration des routes. Séance du 6 octobre [1828]
Auteurs
- Auteur
- Etienne-Denis Pasquier
- Co-auteur collectivité
- France
- Co-auteur collectivité subdivision
- Commission des routes et canaux
Publication
- Date de publication
- 1828
- Lieu de publication
- [Paris]
- Éditeur
- Impr. royale
Description matérielle
- Indication spécifique
- 46 p.
- Format
- in-4?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BAVP
- Sous-localisation
- GAL
- Cote
- 55812 (5)
- Code-barre
- 32272900150212
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- Relié avec 9 autres brochures sur le même sujet
Du même auteur
Histoire de mon temps. Mémoires du chancelier Pasquier, publiés par M. le duc d'Audiffret-Pasquier
1893-1895
Discours de M. le baron [Etienne-Denis] Pasquier prononcé... [le] 8 décembre 1842... [en succédant à] M. [le comte Denis-Luc] Frayssinous. - Réponse de M. [François-Auguste] Mignet
1850
Rapport fait par M. le baron Pasquier, au nom de la section chargée de l'examen des questions relatives à la classification, à l'entretien, à la réparation, à la confection et à l'administration des routes. Séance du vendredi 19 décembre [1828]
1828
Chambre des Députés. Rapport de M. le Baron Pasquier,... au nom de la Commission chargée de l'examen de la proposition relative à la répression du duel...
[date de publication inconnue] :
Opinion de M. le baron Pasquier sur le projet de loi relatif au remboursement ou à la réduction de l'intérêt des rentes cinq pour cent
[1824]
Souvenirs du chancelier Pasquier... 1767-1815
(1964)
Extrait du Moniteur du 9 avril 1814. Gouvernement provisoire
(1814)