Règlement du Conseil de Paris adopté lors de la séance des 24 et 25 septembre 2001
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant
- 2188024
Titre et mentions
- Titre
- Règlement du Conseil de Paris adopté lors de la séance des 24 et 25 septembre 2001
- Complément du titre
- 1? siégeant en formation de Conseil municipal, 2? siégeant en formation de Conseil général
Auteurs
- Auteur collectivité
- Paris
- Auteur collectivité subdivision
- Conseil de Paris
Publication
- Date de publication
- [2001]
- Lieu de publication
- [Paris]
- Éditeur
- [Imprimerie municipale]
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 1 vol. (24 p.)
- Format
- 21 cm
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- ADP
- Sous-localisation
- MAB2
- Cote
- BR 1117
- Catégorie documentaire
- LI