Règlement pour servir à l'exécution en ce qui concerne le Département des affaires étrangères, de l'ordonnance royale du 31 mai 1838, sur la comptabilité publique et nomenclature des pièces à produire aux payeurs du Trésor à l'appui des ordonnances de pay
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 2120857
- Identifiant
- RBSVDP0002120857
Titre et mentions
- Titre
- Règlement pour servir à l'exécution en ce qui concerne le Département des affaires étrangères, de l'ordonnance royale du 31 mai 1838, sur la comptabilité publique et nomenclature des pièces à produire aux payeurs du Trésor à l'appui des ordonnances de pay
- Mention de responsabilité
- Ministère des affaires étrangères
Auteurs
- Auteur collectivité
- France
- Auteur collectivité subdivision
- Ministère des affaires étrangères
Publication
- Date de publication
- 1839
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- Impr. royale
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 1 vol. (53 p.)
- Format
- 34 cm
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- ADP
- Sous-localisation
- MAB2
- Cote
- 4Db 62
- Catégorie documentaire
- LI