Institution interdépartementale des barrages-réservoirs. Texte institutif : arrêté ministèriel du 16 juin 1969. Textes de référence concernant les ententes et institutions interdépartementales : loi du 9 janvier 1930. Décret du 28 juillet 1931 portant règ
Identification
- Identifiant
- 211888
Titre et mentions
- Titre
- Institution interdépartementale des barrages-réservoirs. Texte institutif : arrêté ministèriel du 16 juin 1969. Textes de référence concernant les ententes et institutions interdépartementales : loi du 9 janvier 1930. Décret du 28 juillet 1931 portant règ
Publication
- Date de publication
- 1969
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- Impr. municipale
Description matérielle
- Indication spécifique
- 8 p.
- Caractéristiques matérielles
- tabl. h.-t.
- Format
- 27 cm
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BAVP
- Sous-localisation
- GAL
- Cote
- Br 2224
- Code-barre
- 32272900133557
- Catégorie documentaire
- LI