L'Image doctrinale de la Cour de Cassation
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 211621
- Identifiant
- RBSVDP0000211621
- ISBN
- 2-11-003156-5
Titre et mentions
- Titre
- L'Image doctrinale de la Cour de Cassation
- Complément du titre
- actes du colloque des 10 et 11 décembre 1993
- Mention de responsabilité
- organisé par la Cour de Cassation et le Laboratoire d'épistémologie juridique de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille
- Mention de responsabilité suivante
- sous l'égide de l'Institut des hautes études sur la justice
Auteurs
- Auteur secondaire collectivité
- "France
- Auteur secondaire collectivité subdivision
- Laboratoire d'épistémologie juridique
- Auteur secondaire collectivité date
- Institut des hautes études sur la justice"
Publication
- Date de publication
- 1994
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- La Documentation française
- Collection 2
- 32272900133259
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 1 vol. (251 p.)
- Format
- 24 cm
- Nombre d'objets
- "BAVP
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- Cour de cassation
- Cote
- "MAST
- Tomaison
- MAB2"
- Code-barre
- ADP"
- Fonds
- "63646
Notes et conservation
- Note
- 8X 646"
- État physique
- "LI
- État de collection
- LI"