Oeuvres judiciaires du président Henrion de Pansey
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 210382
- Identifiant
- RBSVDP0000210382
Titre et mentions
- Titre
- Oeuvres judiciaires du président Henrion de Pansey
- Complément du titre
- "contenant 1/ Une notice biographique
- Mention de responsabilité
- 2/ Les justices de paix avec la loi du 25 mars 1838
- Mention de responsabilité suivante
- 3/ Le pouvoir municipal
- Numéro de partie
- 4/ de l'autorité judiciaire
- Titre de partie
- 5/ Des pairs de France"
Auteurs
- Auteur collectivité subdivision
- 1742-1829
Publication
- Date de publication
- 1844
- Éditeur
- avec notes et commentaires rédigés par une société de jurisconsultes
- Collection
- 1 vol. (XXXI-768 p.)
- Collection 2
- 32272900132001
- Est une traduction de
- 24 cm
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Format
- Paris
- Matériel d'accompagnement
- Cosse et Delamotte
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Cote
- BAVP
- Tomaison
- MEZ
- Fonds
- 445
- Catégorie documentaire
- 1
Notes et conservation
- Conservation
- LI