Arrest de la Cour des Monnoies, concernant l'exécution de l'arrêt du Conseil et lettres patentes sur icelui du 5 décembre 1763 et arrêt d'enregistrement du 9 mars 1764 relativement aux presses, moules à coupelles et poids de semelle pour l'or et pour l'ar
Identification
- Identifiant unique
- 2100422
- Identifiant
- RBSVDP0002100422
Titre et mentions
- Titre
- Arrest de la Cour des Monnoies, concernant l'exécution de l'arrêt du Conseil et lettres patentes sur icelui du 5 décembre 1763 et arrêt d'enregistrement du 9 mars 1764 relativement aux presses, moules à coupelles et poids de semelle pour l'or et pour l'ar
Auteurs
- Auteur collectivité
- France
- Auteur collectivité subdivision
- Cour des monnaies de Paris
Publication
- Date de publication
- 1765
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- Impr. royale
Description matérielle
- Indication spécifique
- 7 p.
- Format
- in-8
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MAB2
- Cote
- 35380, vol.178 -(104)
- Tomaison
- -(104)
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- "Fait partie d'un recueil factice d'actes de la même année. Pièce n?104
- Conservation
- Reliure de veau raciné du 18e s, tranches rouges, papier de garde au tourniquet, 25,5 x 20 cm"