Arrest de vérification du Parlement de Rouën, sur les lettres patentes de Sa Majesté, obtenues par les ducs de Longueville et de Guyse, concernant les hospitaux et léprozairies, assis dans leurs seigneuries, du dix-septiesme jour de juin mil cinq cens cin
Identification
- Identifiant
- 2098760
Titre et mentions
- Titre
- Arrest de vérification du Parlement de Rouën, sur les lettres patentes de Sa Majesté, obtenues par les ducs de Longueville et de Guyse, concernant les hospitaux et léprozairies, assis dans leurs seigneuries, du dix-septiesme jour de juin mil cinq cens cin
Auteurs
- Dates co-auteur
- 1519-1559
- Auteur secondaire
- Henri
- Dates auteur secondaire
- 1675-1740
- Auteur collectivité
- France
- Auteur collectivité subdivision
- Parlement de Rouen
Publication
- Date de publication
- [date de publication inconnue]
- Lieu de publication
- [S.l.]
- Éditeur
- [éditeur inconnu]
Description matérielle
- Indication spécifique
- 8 p.
- Format
- in-4
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MAB2
- Cote
- 35380, vol.003 -(34)
- Tomaison
- -(34)
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- "Fait partie d'un recueil factice d'actes de la même année comportant en tête une table manuscrite. Pièce n?34
- Conservation
- Au contreplat supérieur, ex-libris gravé de Charles Ycart (1675-1740), secrétaire du Roi, avocat en Parlement et aux Conseils (Chr. Favre-Leje"