Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne l'exécution de l'arrêt du 9 juillet 1768, et que l'ordonnance rendue le 19 janvier 1789 par les officiers de police... de Lyon, au sujet des marchandises sauvées des eaux ou trouvées sur les rivages... du Rhône et
Identification
- Identifiant unique
- 2098704
- Identifiant
- RBSVDP0002098704
Titre et mentions
- Titre
- Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne l'exécution de l'arrêt du 9 juillet 1768, et que l'ordonnance rendue le 19 janvier 1789 par les officiers de police... de Lyon, au sujet des marchandises sauvées des eaux ou trouvées sur les rivages... du Rhône et
Auteurs
- Auteur collectivité
- France
- Auteur collectivité subdivision
- Parlement de Paris
Publication
- Date de publication
- 1789
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- impr. de N.-H. Nyon
Description matérielle
- Indication spécifique
- 3 p.
- Format
- in-8
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MAB2
- Cote
- 35380, vol.218 -(57)
- Tomaison
- -(57)
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- "Fait partie d'un recueil factice intitulé Abonnement des édits et arrêts pour la ville de Paris et toutes les provinces et villes du royaume [1789], Paris, Nyon, 1789-1790. Pièce n?57
- Conservation
- Reliure de basane et papier à la colle du 18e s., tranches rouges, d"