Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne que l'ordonnance rendue par les officiers du bailliage de Péronne, concernant les réparations et l'élargissement des chemins, et l'arrêt de la Cour du 21 mai 1787, qui a homologué ladite ordonnance, seront exécuté
Identification
- Identifiant unique
- 2098681
- Identifiant
- RBSVDP0002098681
Titre et mentions
- Titre
- Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne que l'ordonnance rendue par les officiers du bailliage de Péronne, concernant les réparations et l'élargissement des chemins, et l'arrêt de la Cour du 21 mai 1787, qui a homologué ladite ordonnance, seront exécuté
Auteurs
- Dates co-auteur
- 1754-1793
- Auteur secondaire
- Louis
- Auteur collectivité
- France
- Auteur collectivité subdivision
- Parlement de Paris
Publication
- Date de publication
- 1788
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- impr. de N.-H. Nyon
Description matérielle
- Indication spécifique
- 4 p.
- Format
- in-8
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MAB2
- Cote
- 35380, vol.217 -(92)
- Tomaison
- -(92)
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- "Fait partie d'un recueil factice d'actes de la même année. Pièce n?92
- Conservation
- Demi-reliure de basane et papier à la colle du 18e s., tranches rouges, papier de garde au tourniquet, deux pièces de titre de maroquin au dos ?Recueil d'arrêts? et ?Date?, 25,5 x 20"