Arrêt de la cour de Parlement portant règlement pour l'administration des biens et revenus de la fabrique de la paroisse de Saint Etienne de Vernouillet. Du cinq décembre mil sept cent quatre-vingt huit
Identification
- Identifiant unique
- 2098675
- Identifiant
- RBSVDP0002098675
Titre et mentions
- Titre
- Arrêt de la cour de Parlement portant règlement pour l'administration des biens et revenus de la fabrique de la paroisse de Saint Etienne de Vernouillet. Du cinq décembre mil sept cent quatre-vingt huit
Auteurs
- Dates co-auteur
- 1754-1793
- Auteur secondaire
- Louis
- Auteur collectivité
- France
- Auteur collectivité subdivision
- Parlement de Paris
Publication
- Date de publication
- 1788
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- impr. de N.-H. Nyon
Description matérielle
- Indication spécifique
- 14 p.
- Format
- in-8
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MAB2
- Cote
- 35380, vol.217 -(84)
- Tomaison
- -(84)
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- "Fait partie d'un recueil factice d'actes de la même année. Pièce n?84
- Conservation
- Demi-reliure de basane et papier à la colle du 18e s., tranches rouges, papier de garde au tourniquet, deux pièces de titre de maroquin au dos ?Recueil d'arrêts? et ?Date?, 25,5 x 20"