"Arrest de la Cour de Parlement du dix-septième janvier 1715 rendu entre les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de St. Cyr de la ville de Nevers
et les religieux Carmes déchaussez de ladite ville au sujet de leurs bois et forests"Identification
- Identifiant
- 2096611
Titre et mentions
- Titre
- "Arrest de la Cour de Parlement du dix-septième janvier 1715 rendu entre les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de St. Cyr de la ville de Nevers
Auteurs
- Dates auteur secondaire
- 1638-1715
- Auteur collectivité
- 1675-1740
- Auteur collectivité subdivision
- France
- Auteur collectivité date
- Parlement de Paris
Publication
- Date de publication
- [date de publication inconnue]
- Éditeur
- [S.l.]
Description matérielle
- Type de document
- et les religieux Carmes déchaussez de ladite ville au sujet de leurs bois et forests"
- Indication spécifique
- [éditeur inconnu]
- Caractéristiques matérielles
- 8 p.
- Matériel d'accompagnement
- in-8
- Nombre d'objets
- MAB2
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Sous-localisation
- BHVP
- Tomaison
- 35380, vol.088 -(13)
- Code-barre
- 1
- Catégorie documentaire
- -(13)
Notes et conservation
- Conservation
- "Fait partie d'un recueil factice d'actes de la même année comportant en tête une table manuscrite. Pièce n?13
- État physique
- Au contreplat supérieur, ex-libris gravé de Charles Ycart (1675-1740), secrétaire du Roi, avocat en Parlement et aux Conseils (Chr. Favre-Leje"