Arrest de la cour de Parlement [du 2 août 1673] portant règlement obtenu par Jean Datoir, Augustin Girard, Serré, Gabriel Dubois, Louis Fournier, et Jean Carmen, maistres et procureur de la communauté des huissiers-sergens à cheval au Chastelet de Paris,
Identification
- Identifiant unique
- 2096346
- Identifiant
- RBSVDP0002096346
Titre et mentions
- Titre
- Arrest de la cour de Parlement [du 2 août 1673] portant règlement obtenu par Jean Datoir, Augustin Girard, Serré, Gabriel Dubois, Louis Fournier, et Jean Carmen, maistres et procureur de la communauté des huissiers-sergens à cheval au Chastelet de Paris,
Auteurs
- Co-auteur
- Louis
- Dates co-auteur
- 1638-1715
- Auteur collectivité
- France
- Auteur collectivité subdivision
- Parlement de Paris
Publication
- Date de publication
- 1673
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- M. Le Prest
Description matérielle
- Indication spécifique
- 7 p.
- Format
- in-8
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MAB2
- Cote
- 4-BRO-138450 -(08-70)
- Tomaison
- -(08-70)
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- Don de l'Académie des Inscriptions et Belles-lettres en mars 1958 (n? d'entrée 55177)