Arrest du Parlement et jugement rendu (le 22 octobre 1680) par les officiers des Eaux et Forests de France au siège de la Table de marbre du Palais à Paris, en conséquence dudit arrest et de l'ordonnance de Sa Majesté du mois d'aoust 1669, vérifiée audit
Identification
- Identifiant
- 2096252
Titre et mentions
- Titre
- Arrest du Parlement et jugement rendu (le 22 octobre 1680) par les officiers des Eaux et Forests de France au siège de la Table de marbre du Palais à Paris, en conséquence dudit arrest et de l'ordonnance de Sa Majesté du mois d'aoust 1669, vérifiée audit
Auteurs
- Co-auteur
- "Exemplaire signé
- Dates co-auteur
- 1638-1715
- Auteur secondaire
- Fait partie d'un recueil factice d'actes de la même année comportant en tête une table manuscrite. Pièce n?9
- Dates auteur secondaire
- 1675-1740
- Auteur collectivité
- France
- Auteur collectivité subdivision
- Parlement de Paris
Publication
- Date de publication
- [date de publication inconnue]
- Lieu de publication
- [S.l.]
- Éditeur
- [éditeur inconnu]
Description matérielle
- Indication spécifique
- 4 p.
- Format
- in-8
- Nombre d'objets
- "MAB2
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- "BHVP
- Sous-localisation
- BHVP"
- Code-barre
- MAB2"
- Fonds
- "-(5-25)
- Catégorie documentaire
- "4-BRO-138450 -(5-25)
Notes et conservation
- Note
- -(9)"
- Conservation
- "LI
- État physique
- LI"