Arrest de la cour de Parlement du troisième septembre 1611 qui maintient et garde les confrères pélerins, fondateurs, patrons laïques, maîtres gouverneurs et administrateurs de l'hôpital chapelle de S. Jacques dans le droit de nommer, instituer et destitu
Identification
- Identifiant
- 2095972
Titre et mentions
- Titre
- Arrest de la cour de Parlement du troisième septembre 1611 qui maintient et garde les confrères pélerins, fondateurs, patrons laïques, maîtres gouverneurs et administrateurs de l'hôpital chapelle de S. Jacques dans le droit de nommer, instituer et destitu
Auteurs
- Dates co-auteur
- 1601-1643
- Auteur secondaire
- Louis
- Dates auteur secondaire
- 1675-1740
- Auteur collectivité
- France
- Auteur collectivité subdivision
- Parlement de Paris
Publication
- Date de publication
- [date de publication inconnue]
- Lieu de publication
- [S.l.]
- Éditeur
- [éditeur inconnu]
Description matérielle
- Indication spécifique
- 3 p.
- Format
- in-8
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MAB2
- Cote
- 35380, vol.008 -(21)
- Tomaison
- -(21)
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- "Fait partie d'un recueil factice d'actes de la même année comportant en tête une table manuscrite. Pièce n?21
- Conservation
- Au contreplat supérieur, ex-libris gravé de Charles Ycart (1675-1740), secrétaire du Roi, avocat en Parlement et aux Conseils (Chr. Favre-Leje"