Arrest du Grand Conseil du Roy du 25 mai 1753 qui fait défenses au fermier des voitures de la suite de la Cour... de plus à l'avenir arrêter... sur les chemins conduisant aux lieux où la Cour fera résidence les voitures des loueurs de carosses de remise..
Identification
- Identifiant
- 2095740
Titre et mentions
- Titre
- Arrest du Grand Conseil du Roy du 25 mai 1753 qui fait défenses au fermier des voitures de la suite de la Cour... de plus à l'avenir arrêter... sur les chemins conduisant aux lieux où la Cour fera résidence les voitures des loueurs de carosses de remise..
Auteurs
- Co-auteur
- Louis
- Dates co-auteur
- 1710-1774
- Auteur collectivité
- France
- Auteur collectivité subdivision
- Grand conseil
Publication
- Date de publication
- [date de publication inconnue]
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- impr. de Vve Lamesle
Description matérielle
- Indication spécifique
- 7 p.
- Format
- in-8
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MAB2
- Cote
- 4-BRO-138450 -(39-83)
- Tomaison
- -(39-83)
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- Don de l'Académie des Inscriptions et Belles-lettres en mars 1958 (n? d'entrée 55177)