Arrest du Grand Conseil qui maintient le Sieur de la Lande, trésorier de France en la généralité de Bourges, dans les droits, honneurs, privilèges, prérogatives et préséances dans l'église de Noüan-le-Fuselier, généralité d'Orléans. Du sixième septembre 1
Identification
- Identifiant
- 2095691
Titre et mentions
- Titre
- Arrest du Grand Conseil qui maintient le Sieur de la Lande, trésorier de France en la généralité de Bourges, dans les droits, honneurs, privilèges, prérogatives et préséances dans l'église de Noüan-le-Fuselier, généralité d'Orléans. Du sixième septembre 1
Auteurs
- Dates co-auteur
- 1710-1774
- Auteur secondaire
- Louis
- Dates auteur secondaire
- 1675-1740
- Auteur collectivité
- France
- Auteur collectivité subdivision
- Grand conseil
Publication
- Date de publication
- [date de publication inconnue]
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- J. Saugrain
Description matérielle
- Indication spécifique
- 4 p.
- Format
- in-8
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MAB2
- Cote
- 35380, vol.108 -(74)
- Tomaison
- -(74)
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- "Fait partie d'un recueil factice d'actes de la même année comportant en tête une table manuscrite. Pièce n?74
- Conservation
- Au contreplat supérieur, ex-libris gravé de Charles Ycart (1675-1740), secrétaire du Roi, avocat en Parlement et aux Conseils (Chr. Favre-Leje"