"Arrest rendu par Nosseigneurs les commissaires du Conseil entre Jacques de Folleville, écuyer, François de Tollemer d'Alicourt, écuyer, et Jean-André, écuyer, Sieur de Chavannes
et encore entre ledit Sieur de Folleville et d'Alicourt et Robert Clouet, f"Identification
- Identifiant
- 2094782
Titre et mentions
- Titre
- "Arrest rendu par Nosseigneurs les commissaires du Conseil entre Jacques de Folleville, écuyer, François de Tollemer d'Alicourt, écuyer, et Jean-André, écuyer, Sieur de Chavannes
Auteurs
- Dates auteur secondaire
- 1710-1774
- Auteur collectivité
- 1675-1740
- Auteur collectivité subdivision
- France
- Auteur collectivité date
- Conseil des parties
Publication
- Date de publication
- [date de publication inconnue]
- Éditeur
- [S.l.]
Description matérielle
- Type de document
- et encore entre ledit Sieur de Folleville et d'Alicourt et Robert Clouet, f"
- Indication spécifique
- [éditeur inconnu]
- Caractéristiques matérielles
- 4 p.
- Matériel d'accompagnement
- in-8
- Nombre d'objets
- MAB2
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Sous-localisation
- BHVP
- Tomaison
- 35380, vol.100 -(40)
- Code-barre
- 1
- Catégorie documentaire
- -(40)
Notes et conservation
- Conservation
- "Fait partie d'un recueil factice d'actes de la même année comportant en tête une table manuscrite. Pièce n?40
- État physique
- Au contreplat supérieur, ex-libris gravé de Charles Ycart (1675-1740), secrétaire du Roi, avocat en Parlement et aux Conseils (Chr. Favre-Leje"