Ordonnance du Conseil du 21 septembre 1715 par laquelle, sans s'arrêter aux procédures et sentences du lieutenant général d'Orléans des 4 et 17 juin et 8 juillet 1715 qui condamnoient le Sieur Sartre des Arennes, directeur des carosses d'Orléans à reprend
Identification
- Identifiant
- 2094778
Titre et mentions
- Titre
- Ordonnance du Conseil du 21 septembre 1715 par laquelle, sans s'arrêter aux procédures et sentences du lieutenant général d'Orléans des 4 et 17 juin et 8 juillet 1715 qui condamnoient le Sieur Sartre des Arennes, directeur des carosses d'Orléans à reprend
Auteurs
- Co-auteur
- Louis
- Dates co-auteur
- 1710-1774
- Auteur collectivité
- France
- Auteur collectivité subdivision
- Conseil des parties
Publication
- Date de publication
- [date de publication inconnue]
- Lieu de publication
- [S.l.]
- Éditeur
- [éditeur inconnu]
Description matérielle
- Indication spécifique
- 7 p.
- Format
- in-8
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MAB2
- Cote
- 4-BRO-138450 -(22-8)
- Tomaison
- -(22-8)
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- Don de l'Académie des Inscriptions et Belles-lettres en mars 1958 (n? d'entrée 55177)