Arrêt du Conseil d'Etat du Roi et lettres patentes sur icelui, registrées en la Cour des Monnoies le 12 novembre 1788, qui ordonnent une fabrication de cent mille marcs d'espèces de cuivre dans chacune des Monnoies de Toulouse et de Montpellier. Du 8 juin
Identification
- Identifiant
- 2094533
Titre et mentions
- Titre
- Arrêt du Conseil d'Etat du Roi et lettres patentes sur icelui, registrées en la Cour des Monnoies le 12 novembre 1788, qui ordonnent une fabrication de cent mille marcs d'espèces de cuivre dans chacune des Monnoies de Toulouse et de Montpellier. Du 8 juin
Auteurs
- Dates co-auteur
- 1754-1793
- Auteur secondaire
- Louis
- Auteur collectivité
- France
- Auteur collectivité subdivision
- Conseil d'Etat
Publication
- Date de publication
- 1788
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- Impr. royale
Description matérielle
- Indication spécifique
- 4 p.
- Format
- in-8
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MAB2
- Cote
- 35380, vol.217 -(4)
- Tomaison
- -(4)
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- "Fait partie d'un recueil factice d'actes de la même année. Pièce n?4
- Conservation
- Demi-reliure de basane et papier à la colle du 18e s., tranches rouges, papier de garde au tourniquet, deux pièces de titre de maroquin au dos ?Recueil d'arrêts? et ?Date?, 25,5 x 20"