Déclaration du Roi pour faire jouir des privilèges des commensaux les officiers de la Maison de la Reine. Donnée à la Muette le 29 mai 1774. Registrée [au Parlement] le premier juin 1774
Identification
- Identifiant
- 2091241
Titre et mentions
- Titre
- Déclaration du Roi pour faire jouir des privilèges des commensaux les officiers de la Maison de la Reine. Donnée à la Muette le 29 mai 1774. Registrée [au Parlement] le premier juin 1774
Auteurs
- Dates co-auteur
- 1754-1793
- Auteur secondaire
- Louis
Publication
- Date de publication
- [date de publication inconnue]
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- impr. de P.-G. Simon
Description matérielle
- Indication spécifique
- 22 p.
- Format
- in-8
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MAB2
- Cote
- 35380, vol.186 -(78)
- Tomaison
- -(78)
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- "Fait partie d'un recueil factice d'actes de la même année. Pièce n?78
- Conservation
- Reliure de veau raciné du 18e s, tranches rouges, papier de garde au tourniquet, 25,5 x 20 cm"