Lettres patentes du Roi [sur arrêt du Conseil du même jour, ci-inclus] qui commettent Jean-Baptiste Roussel pour faire la régie de différens droits y énoncés dans les duchés de Lorraine et de Bar. Données à la Muette le 12 juin 1774. Registrées en Parleme
Identification
- Identifiant
- 2091237
Titre et mentions
- Titre
- Lettres patentes du Roi [sur arrêt du Conseil du même jour, ci-inclus] qui commettent Jean-Baptiste Roussel pour faire la régie de différens droits y énoncés dans les duchés de Lorraine et de Bar. Données à la Muette le 12 juin 1774. Registrées en Parleme
Auteurs
- Dates auteur
- 1754-1793
- Co-auteur
- Louis
Publication
- Date de publication
- [date de publication inconnue]
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- impr. de P.-G. Simon
Description matérielle
- Indication spécifique
- 8 p.
- Format
- in-8
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MAB2
- Cote
- 35380, vol.187 -(6)
- Tomaison
- -(6)
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- "Fait partie d'un recueil factice d'actes de la même année. Pièce n?6
- Conservation
- Reliure de veau raciné du 18e s, tranches rouges, papier de garde au tourniquet, 25,5 x 20 cm"