Arrest du Conseil d'Etat du Roi des 19 août 1771 et 24 octobre 1777 et lettres patentes sur iceux, concernant le recouvrement du rachat des boues et lanternes. Données à Versailles les 8 avril et 1er juillet 1781. Registrées en la Chambre des Comptes le 1
LI
Identification
- Identifiant
- 2090411
Titre et mentions
- Titre
- Arrest du Conseil d'Etat du Roi des 19 août 1771 et 24 octobre 1777 et lettres patentes sur iceux, concernant le recouvrement du rachat des boues et lanternes. Données à Versailles les 8 avril et 1er juillet 1781. Registrées en la Chambre des Comptes le 1
Auteurs
- Auteur
- LI
- Co-auteur
- LI"
- Dates co-auteur
- 1710-1774
- Auteur collectivité
- France
- Auteur collectivité subdivision
- Conseil d'Etat
Publication
- Date de publication
- 1782
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- impr. de P.-G. Simon
Description matérielle
- Indication spécifique
- 8 p.
- Format
- in-4
- Nombre d'objets
- BHVP"
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- "BHVP
- Sous-localisation
- BHVP
- Cote
- MAB2
- Tomaison
- MAB1"
- Code-barre
- "MAB1
- Fonds
- "4-BRO-102603
Notes et conservation
- Note
- 35380, vol.200 -(54)
- Conservation
- 4-BRO-400187"
- État physique
- -(54)
- État de collection
- "LI