Arrest du Conseil d'Etat du Roy qui ordonne l'exécution des déclarations... de mars 1666, 2 avril 1727 et des arrêts et règlemens intervenus en conséquence, en vertu desquels tous les officiers des chapelle et oratoire de Sa Majesté sont confirmés dans le
Identification
- Identifiant unique
- 2089779
- Identifiant
- RBSVDP0002089779
Titre et mentions
- Titre
- Arrest du Conseil d'Etat du Roy qui ordonne l'exécution des déclarations... de mars 1666, 2 avril 1727 et des arrêts et règlemens intervenus en conséquence, en vertu desquels tous les officiers des chapelle et oratoire de Sa Majesté sont confirmés dans le
Auteurs
- Co-auteur
- Louis
- Dates co-auteur
- 1710-1774
- Auteur collectivité
- France
- Auteur collectivité subdivision
- Conseil d'Etat
Publication
- Date de publication
- [date de publication inconnue]
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- impr. de Prault
Description matérielle
- Indication spécifique
- 4 p.
- Format
- in-8
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MAB2
- Cote
- 4-BRO-138450 -(46-5)
- Tomaison
- -(46-5)
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- Don de l'Académie des Inscriptions et Belles-lettres en mars 1958 (n? d'entrée 55177)