Lettres patentes du Roi concernant l'exécution de l'édit... de décembre 1764 par rapport aux rentes dues par le Roi que possédoient au premier janvier 1765 les hôpitaux, collèges et fabriques des paroisses, ainsi que les bénéficiers, corps et communautés
Identification
- Identifiant unique
- 2089578
- Identifiant
- RBSVDP0002089578
Titre et mentions
- Titre
- Lettres patentes du Roi concernant l'exécution de l'édit... de décembre 1764 par rapport aux rentes dues par le Roi que possédoient au premier janvier 1765 les hôpitaux, collèges et fabriques des paroisses, ainsi que les bénéficiers, corps et communautés
Auteurs
- Dates auteur
- 1710-1774
- Co-auteur
- Louis
Publication
- Date de publication
- 1765
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- impr. de P.-G. Simon
Description matérielle
- Indication spécifique
- 4 p.
- Format
- in-8
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MAB2
- Cote
- 35380, vol.178 -(141)
- Tomaison
- -(141)
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- "Fait partie d'un recueil factice d'actes de la même année. Pièce n?141
- Conservation
- Reliure de veau raciné du 18e s, tranches rouges, papier de garde au tourniquet, 25,5 x 20 cm"