Arrest du Conseil d'Etat du Roi et lettres patentes sur icelui, registrées au Parlement de Rouen le 14 février 1765, concernant l'échange fait entre Sa Majesté et le Sieur comte d'Eu. Du 3 février 1765
Identification
- Identifiant
- 2089503
Titre et mentions
- Titre
- Arrest du Conseil d'Etat du Roi et lettres patentes sur icelui, registrées au Parlement de Rouen le 14 février 1765, concernant l'échange fait entre Sa Majesté et le Sieur comte d'Eu. Du 3 février 1765
Auteurs
- Co-auteur
- Louis
- Dates co-auteur
- 1710-1774
- Auteur collectivité
- France
- Auteur collectivité subdivision
- Conseil d'Etat
Publication
- Date de publication
- 1765
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- Impr. royale
Description matérielle
- Indication spécifique
- 16 p.
- Format
- in-8
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MAB2
- Cote
- 4-BRO-138450 -(44-52)
- Tomaison
- -(44-52)
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- Don de l'Académie des Inscriptions et Belles-lettres en mars 1958 (n? d'entrée 55177)