Lettres patentes sur arrest qui ordonnent des coupes de bois dans les parcs de Versailles et de Marly et dans la forest de Saint-Germain-en-Laye. Données à Paris le 7 septembre 1717
Identification
- Identifiant
- 2079151
Titre et mentions
- Titre
- Lettres patentes sur arrest qui ordonnent des coupes de bois dans les parcs de Versailles et de Marly et dans la forest de Saint-Germain-en-Laye. Données à Paris le 7 septembre 1717
Auteurs
- Dates auteur
- 1710-1774
- Auteur secondaire
- Louis
- Dates auteur secondaire
- 1675-1740
Publication
- Date de publication
- [date de publication inconnue]
- Lieu de publication
- [S.l.]
- Éditeur
- [éditeur inconnu]
Description matérielle
- Indication spécifique
- 4 p.
- Format
- in-8
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MAB2
- Cote
- 35380, vol.104 -(16)
- Tomaison
- -(16)
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- "Le texte de l'arrêt est incomplet
- Conservation
- Fait partie d'un recueil factice d'actes de la même année comportant en tête une table manuscrite. Pièce n?16
- État physique
- Au contreplat supérieur, ex-libris gravé de Charles Ycart (1675-1740), secrétaire du Roi, avocat en Parle"