Déclaration du Roy qui ordonne que, suivant la disposition des ordonnances, les archers des maréchaussées seront tenus de prendre des lettres de provisions, dont il sera raporté des copies sur les parties de leurs gages employez dans les comptes de l'ordi
Identification
- Identifiant
- 2074872
Titre et mentions
- Titre
- Déclaration du Roy qui ordonne que, suivant la disposition des ordonnances, les archers des maréchaussées seront tenus de prendre des lettres de provisions, dont il sera raporté des copies sur les parties de leurs gages employez dans les comptes de l'ordi
Auteurs
- Dates auteur
- 1638-1715
- Co-auteur
- Louis
- Dates auteur secondaire
- 1675-1740
Publication
- Date de publication
- [date de publication inconnue]
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- impr. de F. Léonard
Description matérielle
- Indication spécifique
- 3 p.
- Format
- in-8
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MAB2
- Cote
- 35380, vol.050 -(7)
- Tomaison
- -(7)
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- "Fait partie d'un recueil factice d'actes de la même année comportant en tête une table manuscrite. Pièce n?7
- Conservation
- Au contreplat supérieur, ex-libris gravé de Charles Ycart (1675-1740), secrétaire du Roi, avocat en Parlement et aux Conseils (Chr. Favre-Lejeu"