Edict du Roy portant règlement entre le parlement et la chambre des comptes de Grenoble, avec création d'officiers en ladite Chambre, et augmentation de nouveaux droicts (Juin 1633). Vérifié en la chambre des comptes de Grenoble, le treizièsme juillet mil
Identification
- Identifiant
- 2070369
Titre et mentions
- Titre
- Edict du Roy portant règlement entre le parlement et la chambre des comptes de Grenoble, avec création d'officiers en ladite Chambre, et augmentation de nouveaux droicts (Juin 1633). Vérifié en la chambre des comptes de Grenoble, le treizièsme juillet mil
Auteurs
- Dates auteur
- 1601-1643
- Co-auteur
- Louis
- Dates auteur secondaire
- 1675-1740
Publication
- Date de publication
- [date de publication inconnue]
- Lieu de publication
- [S.l.]
- Éditeur
- [éditeur inconnu]
Description matérielle
- Indication spécifique
- 9 p.
- Format
- in-8
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MAB2
- Cote
- 35380, vol.011 -(56)
- Tomaison
- -(56)
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- "Fait partie d'un recueil factice d'actes de la même année comportant en tête une table manuscrite. Pièce n?56
- Conservation
- Au contreplat supérieur, ex-libris gravé de Charles Ycart (1675-1740), secrétaire du Roi, avocat en Parlement et aux Conseils (Chr. Favre-Leje"