Sentence de police, qui condamne les sieur & dame Aubé, en cinquante livres d'amende, pour contravention concernant le Mont-de-Piété. Extrait des registres du Greffe de l'Audience de la Chambre de Police du Châtelet de Paris. Du Vendredi neuf Novembre mil
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 2056401
- Identifiant
- RBSVDP0002056401
Titre et mentions
- Titre
- Sentence de police, qui condamne les sieur & dame Aubé, en cinquante livres d'amende, pour contravention concernant le Mont-de-Piété. Extrait des registres du Greffe de l'Audience de la Chambre de Police du Châtelet de Paris. Du Vendredi neuf Novembre mil
Auteurs
- Auteur
- Jean-Charles-Pierre Lenoir
- Dates auteur
- 1732-1807
- Auteur collectivité
- France
- Auteur collectivité subdivision
- Châtelet de Paris
Publication
- Lieu de publication
- Paris$ Impr. de la Vve Thiboust$[1781]
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 1 vol. (4 p.)
- Caractéristiques matérielles
- 19 cm
Langues
- Langue du document
- fre
Du même auteur
Ordonnance de police [de la Municipalité de Paris] concernant l'accéleration de l'arrivée des bois à brûler en cette ville et la fourniture à faire par les marchands ventiers et autres exploitans bois, des étoffes, rouettes et chantiers nécessaires aux fa
1784
Ordonnance de police, concernant l'accélération de l'arrivée des bois à brûler en cette ville... Du 26 janvier 1784
1784
Ordonnance de police, concernant la vente des vaches laitières et des veaux...
1784
Ordonnance de police qui ordonne que les propriétaires & principaux locataires des maisons situées dans les rues où il a été et sera établi des regards, seront tenus de balayer ou faire balayer exactement le devant de leurs maisons...
1784
Ordonnance de police [de la Municipalité de Paris] concernant la distribution des bois à brûler aux boulangers et au public, du 11 mars 1783
1783
Ordonnance de M. le Lieutenant général de Police, rendue contre les nommés Feuillete Fauvette, Gambon et autres particuliers, pour contravention aux règlemens des carrières. Du 22 novembre 1783
1783
Ordonnance de Police, concernant les Compagnons Ferrailleurs-Cloutiers-Epingliens. Du dix septembre mil sept cent quatre vingt-trois
1783
Ordonnance de M. le Lieutenant général de Police, portant interdiction de la carrière à plâtre, exploitée à Fontenay-sous-Bois par le sieur Bénard, et qui lui ordonne de la faire entourer de barrières suffisantes pour éviter les dangers. Du 7 Décembre 178
1783
Ordonnance de M. le Lieutenant général de police, qui interdit l'usage des carrières des nommés Perrard et Prévot, habitans de Pierrefitte, situées au territoire de Villetaneuse... Du 19 Novembre 1783
1783
Ordonnance de police [de la Municipalité de Paris] concernant la marchandise de bois, du onze avril 1783
1783