"Libertés de l'église gallicane

suivi d'un Appendice contenant plusieurs questions sur l'index, le pouvoir des légats, l'abus des excommunications et la question romaine"

Identification

Titre: "Libertés de l'église gallicane
Titre parallèle: précédés des Rapports
Mention de responsabilité: "manuel du droit public ecclésiastique français
Mention de responsabilité suivante: contenant, les 83 articles des libertés, avec un commentaire, la déclaration du clergé, de 1682, sur les limites de la puissance ecclésiastique, le concordat, et sa loi organique"
Titre d'un auteur différent: [Texte imprimé]
Numéro de partie: de M. Portalis, avec une exposition des principes sur les appels comme d'abus, les congrégations, les séminaires et l'enseignement public, le texte des principales lois relatives à la police et au régime des cultes, aux biens ecclésiastiques, aux fabrique

Type de document: suivi d'un Appendice contenant plusieurs questions sur l'index, le pouvoir des légats, l'abus des excommunications et la question romaine"
Indication spécifique: Paris
Caractéristiques matérielles: H. Plon
Format: 1 vol. (LII-560 p.)
Unité matérielle: Appendice contenant plusieurs questions sur l'index, le pouvoir des légats, l'abus des excommunications et la question romaine"