Chambre des députés quatrième législature
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 2010601
- Identifiant
- RBSVDP0002010601
Titre et mentions
- Titre
- Chambre des députés quatrième législature
- Complément du titre
- "session de 1889
- Mention de responsabilité
- annexe au procès-verbal de la séance du 11 juin 1889"
- Mention de responsabilité suivante
- présentée par Eugène Delattre, député
- Titre de partie
- N?3795,
Auteurs
- Auteur collectivité
- 1830-1897
- Auteur collectivité subdivision
- France
- Auteur collectivité date
- Chambre des députés
Publication
- Date de publication
- [1889?]
- Lieu de publication
- Prposition de loi tendant à la création d'un chemin de fer à voie normale de Digne à Nice, par Saint-André et Puget-Théniers...
- Éditeur
- [Paris]
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- Maison Quantin,Impr. de la Chambre des députés
- Caractéristiques matérielles
- 1 vol. (10 p.)
- Matériel d'accompagnement
- 27 cm
Langues
- Langue du document
- fre