Rapport présenté par M. Vauthier, au nom de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de cahier des charges du bail de la Voirie de Bondy, à la suite du renvoi à la Commission prononcé par le Conseil dans la séance du 9 août 1877
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant
- 1987760
Titre et mentions
- Titre
- Rapport présenté par M. Vauthier, au nom de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de cahier des charges du bail de la Voirie de Bondy, à la suite du renvoi à la Commission prononcé par le Conseil dans la séance du 9 août 1877
- Complément du titre
- (annexe au procès-verbal de la séance du 2 octobre 1877)
- Numéro de partie
- N?64
Auteurs
- Auteur secondaire
- Vauthier, Louis-Léger
- Dates auteur secondaire
- 1815-1901
- Auteur collectivité
- Paris
- Auteur collectivité subdivision
- Conseil municipal
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 1 vol. (36 p.)
- Caractéristiques matérielles
- tabl.
- Format
- 27 cm
Langues
- Langue du document
- fre