Le droit local cultuel d'Alsace-Moselle
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant
- 1930634
- ISBN
- 978-2-11-076834-6
- EAN
- 9782110768346
Titre et mentions
- Titre
- Le droit local cultuel d'Alsace-Moselle
- Complément du titre
- analyse, textes et jurisprudence
- Numéro de partie
- avec le concours de Jean-Yves Groz,..."
Auteurs
- Auteur collectivité
- 1952-...
- Auteur collectivité subdivision
- France
- Auteur collectivité date
- Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
Publication
- Date de publication
- DL 2013
- Éditeur
- Paris
- Est publié avec
- Les éditions des journaux officiels
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- Direction de l'information légale et administrative
- Caractéristiques matérielles
- 1 vol. (294 p.)
- Matériel d'accompagnement
- 21 cm
- Nombre d'objets
- M512
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Sous-localisation
- BAVP
- Tomaison
- 302786
- Code-barre
- 1