Bibliothèque Paris

Le droit local cultuel d'Alsace-Moselle

[Texte imprimé]

Identification

Identifiant unique
1930634
Identifiant
RBSVDP0001930634
ISBN
978-2-11-076834-6
EAN
9782110768346

Titre et mentions

Titre
Le droit local cultuel d'Alsace-Moselle
Complément du titre
analyse, textes et jurisprudence
Mention de responsabilité
Ministère de l'intérieur, Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
Mention de responsabilité suivante
"ouvrage dirigé par Marc-René Bayle,...
Numéro de partie
avec le concours de Jean-Yves Groz,..."

Auteurs

Auteur collectivité
1952-...
Auteur collectivité subdivision
France
Auteur collectivité date
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques

Publication

Date de publication
DL 2013
Éditeur
Paris
Collection 2
LI
Est publié avec
Les éditions des journaux officiels

Description matérielle

Type de document
[Texte imprimé]
Indication spécifique
Direction de l'information légale et administrative
Caractéristiques matérielles
1 vol. (294 p.)
Matériel d'accompagnement
21 cm
Nombre d'objets
M512

Langues

Langue du document
fre

Localisation

Sous-localisation
BAVP
Tomaison
302786
Code-barre
1